Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRUME SALINE
Select Vins

Numéro de dépôt :
4680198
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
BRUME SALINE de Select Vins

Présentation de la marque BRUME SALINE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par Select Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUME SALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est Select Vins domicilié(e) 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Madame JOSEPHINE SZAFARCZYK domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUME SALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUME SALINE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.

Select Vins a également déposé les autres marques suivantes : SV SELECT – VINS PAUX-ROSSET GROS , Domaine Galaman , Les fleurines


Select Vins - 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France


Cabinet NETTER, Madame JOSEPHINE SZAFARCZYK - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.